Annick Lepetit

Autre nom possible de la personne recherchée:
Annick Vallée
De: Annick Lepetit
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
5° Au titre des élus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000038792543(source JORF)
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Annick Lepetit
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033586597(source JORF)
désignation
14 Décembre 201614/12/2016
De: Annick Lepetit
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033586597(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 201614/12/2016
De: Annick Lepetit
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033545748(source JORF)
désignation
07 Décembre 201607/12/2016
De: Annick Lepetit
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033545748(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201607/12/2016
De: Annick Lepetit
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Vice-présidente
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté"
JORFTEXT000033306527(source JORF)
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Annick Lepetit
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033280241(source JORF)
composition
21 Octobre 201621/10/2016
De: Annick Lepetit
Objet:
Présidente
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
president
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032516856(source JORF)
nomination
12 Mai 201612/05/2016
De: Annick Lepetit
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ »
(RECTIFICATIF)
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032512556(source JORF)
nomination
11 Mai 201611/05/2016
De: Annick Lepetit
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté » (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032491098(source JORF)
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Annick Lepetit
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
5° Au titre des élus des communes ou groupements de communes concernés par l'activité de l'entreprise
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000029225578(source JORF)
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Annick Lepetit
députée de Paris
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Suppléante
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000018778323(source JORF)
nomination
11 Mai 200811/05/2008
De: Lepetit (Annick), épouse Vallée
ancienne membre du conseil de prud'hommes de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000000422723(source JORF)
conférés
14 Avril 200614/04/2006
De: Annick Lepetit
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Suppléante
Remplace:M. Philippe Decaudin
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000418613(source JORF)
nomination
04 Mars 200304/03/2003
De: Annick Lepetit
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176234(source JORF)
cessation de fonction
05 Septembre 199205/09/1992
De: Annick Lepetit
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000357636(source JORF)
nomination
12 Mai 199212/05/1992